Accueil > Prestations sociales > Aides Sociales : Subvention culturelle 2023
Date butoir : 15 novembre 2023
Les aides proposées sont sans conditions de ressources et ouvertes à tous les adhérents.
Un adhérent du COS 18 ayant assisté à un spectacle en 2023 ayant eu lieu dans le Cher dans une des salles suivantes :
Vous trouverez, ci-après les informations relatives à la mise en œuvre de cette prestation.
Les bénéficiaires :
agents titulaires et stagiaires travaillant à temps plein ou à temps partiel
être adhérent au COS18 en 2023
Aucune condition d’indice ou de ressources n’est requise pour cette prestation.
La prestation attribuée à l’adhérent est de 20 € par an.
Justificatifs à produire :
demande écrite de l’agent en remplissant le formulaire ci-dessous ;
facture nominative acquittée de votre prestation culturelle. [facture comprenant montant HT, TVA, montant TTC]
Important
Date limite de réception des demandes pour 2023 : mercredi 15 novembre 2023 (12h00 dans nos bureaux).
Les demandes pour cette prestation qui seront arrivées après cette date (c’est-à-dire en décembre 2023) seront traitées en mars 2024 (exercice comptable 2024) sous réserve que cette action soit reconduite.
Merci de votre compréhension.